Formations en INTER à venir

Mentions légales

Compétences est une société par actions simplifiée au capital social de 1000 € située à La Cadière d'Azur (83), enregistrée au RCS de Toulon (83). N° de TVA intracommunautaire : FR13878355338

 

EDITEUR :
Le site www.of-competences.fr est géré par la société Compétences
Dénomination sociale : Compétences
N° DE TVA intracommunautaire : FR13878355338
Adresse : Chemin des luquettes 83740 La Cadière d'Azur
Téléphone : 0660434702
Mail : contact@of-competences.fr

Forme juridique : SASU
Inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) de Toulon sous l'immatriculation 878 355 338 

Organisme de formation dont la déclaration est enregistrée sous le numéro 93830596383

 

HEBERGEMENT :
OVH
Société à responsabilité limitée 
Siège social : Quai du Sartel - 59100 Roubaix
N° DE TVA intracommunautaire : FR2242476141900011

 

PROPRIETE INTELECTUELLE :
La présentation et le contenu du présent site constituent, ensemble, une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont la société Compétences est titulaire. Aucune reproduction et/ou représentation, partielle ou intégrale, ne pourra en être faite sans l'accord préalable et écrit de la société Compétences.
À ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et /ou modification, partielle ou intégrale, ou transfert vers un autre site sont interdits. Leur reproduction, partielle ou intégrale, sans l'accord écrit et préalable de Compétences est strictement interdite, à l'exception de celle réalisée pour les besoins de la presse.
Les dénominations ou appellations, les logos et visuels, les photos, sont des marques déposées et/ou propriété exclusive de leurs propriétaires respectifs.

 

DEVELOPPEUR DU SITE :
WAGAIA - Création de site Marseille

Présentation du site :

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.of-competences.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Editeur et Propriétaire :

  • Competences – SAS au capital de 1000 €
  • N° SIREN : 878 355 338
  • Code APE : 8559 B
  • Siège social : 1032, Chemin des luquettes 83740 La Cadière d'Azur

 

Propriété intellectuelle :

Competences – Design et code du thème du site internet www.of-competences.fr.

 

Directeur de la publication et responsable de la rédaction :

Carole MARTH / 06 63 54 93 11 / contact@of-competences.fr

 

Hébergeur :

OVH, 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

 

 

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

L’utilisation du site www.of-competences.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.of-competences.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par www.of-competences.fr, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site www.of-competences.fr est mis à jour régulièrement par la société Competences. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

 

DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS.

Le site www.of-competences.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
Competences s’efforce de fournir sur le site www.of-competences.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations indiquées sur le site www.of-competences.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.of-competences.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

 

LIMITATIONS CONTRACTUELLES SUR LES DONNÉES TECHNIQUES

Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS.

La société Competences est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de la société Competences.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

LIENS HYPERTEXTES ET COOKIES.

Le site www.of-competences.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de Competences. Cependant, Competences n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.